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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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110
Marque renouvelée - Marque en vigueur

110
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3363455
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2025
110 de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque 110

Déposée le 7 juin 2005 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 110 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque 110 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 110 arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE , TERRES BLANCHES


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2584085 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Vins et spiritueux.